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15 décembre 2007

Récit d'un rite de passage vers... Creative Commons.

Voilà plusieurs jours que j'y pensais: mettre le contenu de ce blog sous licence Creative Commons. Non que je pense que les propos du Docablock doivent  être diffusés le plus  largement pour apaiser les maux de la planète 2.0 souffrante,   mais il me semblait que c'était une idée qui pouvait être intéressante que d'expérimenter ce dont même les médias généralistes parlent de plus en plus, et éventuellement d'en faire un récit aux "apprentis-documentalistes 2.0"...

Les licences Creative Commons deviennent incontournables sur Internet. Qui n'a pas vu, au détour d'une page, ce logo      cdr_bouton  ?? Incontournables sur le Web, incontournables donc pour le documentaliste, en perpétuelle veille juridique... Indispensables à connaître également pour le préparationnaire zélé au CAPES de documentation....

Il ne faut pas confondre le phénomène des Creative Commons (CC) et les logiciels libres. Un site ou une page Internet sous CC n'est pas "libre de droits", au sens des licences de logiciels comme la General Public License (GPL), bien que l'inspiration soit évidente. 
Selon le site du projet lui-même, "Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne". Ces contrats sont flexibles. En effet, droit d'auteur et copyright traditionnels stipulent que, quelque soit son support,  "toute exploitation d'une œuvre (hors domaine public et exceptions)       nécessite d'obtenir l'autorisation des titulaires de droit avant de pouvoir       la reproduire, la diffuser sur les réseaux peer to peer ou autrement, ou       l'adapter.      " "En revanche, les licences Creative Commons autorisent à l'avance le public à       exercer ces actes, selon certaines conditions".

Il s'agit d'adapter le droit d'auteur à Internet, gigantesque jungle  informationnelle (dans tous les sens du terme) où le droit se perd souvent dans la masse  des ressources produites...   Le Réseau a permis une diffusion  jamais égalée  de l'information et de la culture  sur  notre planète.  Un des aspects les plus essentiels de la philosophie  des CC, c'est que  ces connaissances et ces  informations doivent être  partagées  de la façon la plus large. L'enjeu est d'autant plus important quand l'on a en tête  les arguments de l'UNESCO  concernant la société  de la connaissance. Pour autant,  l'auteur et ses créations  doivent être respectés: chacun a le droit  d'empêcher  une exploitation commerciale de son œuvre,  ou faire mentionner son nom  en cas  d'emprunt intellectuel, s'il le souhaite. C'est cette cohabitation de deux droits, le droit DE l'information et le droit A l'information, que souhaitent opérer les Creative Commons.

La grande originalité est de permettre avant d'interdire. Selon JP Archambault, du Scérén, spécialiste des logiciels libres dans l'éducation, "Creative Commons renverse le principe de l’autorisation obligatoire. Il permet à l’auteur d’autoriser par avance, et non au coup par coup, certains usages et d’en informer le public. Il est autorisé d’autoriser. Métalicence, Creative Commons permet aux auteurs de se fabriquer des licences, dans une espèce de jeu de LEGO simple, constitué de seulement quatre briques":

  • Paternité
  • Pas d'Utilisation Commerciale
  • Pas de Modification
  • Partage à l'Identique des Conditions Initiales

6 contrats en découlent, au niveau du droit français.  Le créateur d'une œuvre sur Internet qui souhaite bénéficier des CC doit faire son choix parmi eux. Comment faire?? en exclusivité, mon récit.

  1. Je me rends sur la page des CC, en français.
  2. On me propose de choisir la licence qui me convient; je remplis 3 puces....
  3. Et on me propose un contrat. Je choisis un logo. Je copie un morceau de langage html.
  4. Je vais sur le Docablock, je le colle  à la fin  du code source général.  C'est fait......

1 et 2
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3
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4!
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Les conditions juridiques de l'exploitation de ce blog sont maintenant disponibles en bas de celui-ci. Cliquez sur le lien hypertexte, et vous saurez ce que vous pouvez faire et ne pas faire si vous ne voulez pas passer l'hiver en prison à manger des oranges et à boire du Tropicana (marque déposée)...  : -)..........

Voilà une activité qui pourrait me semble-t-il être menée avec des élèves, par exemple sur le blog du CDI, et constituerait une façon ludique de familiariser les élèves avec le droit de l'Internet, qui peut également devenir leur(s) droit(s) de producteurs d'information!...

Posté par Cyril B à 16:53 - L'actualité de l'info-droit - Commentaires [0] - Permalien [#]

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